Miguel De Sousa


De: de SOUSA (Miguel)
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté, ou de cinq ans
à compter de la date de publication de l'arrêté nommant les membres qu'ils remplacent
représentants d'ATD Quart Monde
Suppléant
Remplace:M. BADUEL d'OUSTRAC (Guy)
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
10 Janvier 201310/01/2013
De: Miguel de Sousa
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
IV. ―
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'association Aide à toute détresse
Quart-Monde
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: DE SOUSA Miguel
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté ou de cinq ans
à compter de la date du publication de l'arrêté nommant les membres qu'ils remplacent
représentants d'ATD Quart-Monde
Titulaire
Remplace:Mme DE LAGAUSIE Véronique
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
25 Septembre 201025/09/2010
De: Miguel de Sousa
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
IV. -
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'association Aide à toute détresse Quart-Monde
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mai 200811/05/2008
De: Miguel De Sousa
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
V. -
associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'association Aide
à toute détresse Quart-monde
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: De Sousa (Miguel)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'association Aide à toute détresse quart monde
(ATD quart monde)
Titulaire
Groupe:
nomination
29 Mai 199929/05/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.